Mentions légales – Institut Essence des Sens

1. Éditeur du site

Institut Essence des Sens – Entrepreneur Individuel
Représentant légal : Mme Coraline BERNARD
Adresse : 99 rue Gautier – 17100 Saintes – France
SIRET : 534 933 841 00056
Email : coraline514@hotmail.fr
Téléphone : 06 66 33 27 24

TVA : non applicable, article 293 B du CGI.

2. Hébergement

Le site https://institut-essencedessens17.fr est hébergé par :
O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
📞 Téléphone : 04 44 44 60 40
🌍 https://www.o2switch.fr

3. Directrice de la publication

Mme Coraline BERNARD

4. Médiation à la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la Consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour résoudre à l’amiable un litige.

Médiateur désigné :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint Jean – 75017 Paris
📩 cm2c@cm2c.net
🌍 www.cm2c.net

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de l’Institut Essence des Sens, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Responsabilité

L’Institut Essence des Sens s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable :

  • Des erreurs, omissions ou indisponibilités du site,

  • Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,

  • D’une utilisation frauduleuse par un tiers des informations publiées.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

7. Conditions d’utilisation du site (CGU)

  • L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur.

  • Toute tentative de fraude, piratage ou extraction non autorisée du contenu est interdite.

  • L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou mise à jour.

8. Protection des données personnelles

Les informations recueillies via le site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en nous écrivant à :
📩 coraline514@hotmail.fr

9. Assurance responsabilité civile professionnelle (facultatif, mais recommandé si tu veux rassurer)

Assureur : [Nom de ton assureur]
Adresse : [Adresse complète]
Contrat n° [Numéro de contrat]

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.